Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Aménagement de la place de l'abri mémoire. Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C. Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres. ONF. Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB. Adhésion à l'Agence Technique Départementale. Suivi des projets communaux. Repas des anciens. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Association Semons l'espoir. Approbation du rapport de la CLECT. Attribution de compensation 2017. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames. Organisation et budget de Noël 2017. Demande de location de terrain pour projet pylône. Affouage 2017/2018. Divers
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