Compte rendu du Conseil Municipal

30/09/2016

Sujets abordés : Délibération pour encaissement des règlements de sinistre. SYDED. Indemnité de conseil du receveur municipal année 2016. Convention service d'assistance technique dans le domaine de l'eau (SAT). Recomposition du conseil communautaire de la CCPB. Modifications des statuts CCPB. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

12/09/2016

Sujets abordés : Intervention de l'ONF pour la présentation du document forestier. Chemin de SECHIN. Décision modificative budget 2016,Composition du conseil communautaire de la CCPB,Adhésion au service commun du secrétariat comptable de la CCPB,Approbation des statuts du Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond. Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond. Suivi des projets communaux. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

29/06/2016

Sujets abordés : Présentation de l'association L'écoferme des Flonflons. Décision modificative budget 2016. Périmètre du nouveau syndicat des Planchottes. Nomination d'un coordonnateur communal. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

08/02/2016

Sujets abordés : Approbation du rapport de la Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Décision modificative budget 2015. Orientation budgétaire 2016. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

02/10/2015

Sujets abordés : Intervention de l'ONF. Avancement des projets en cours pour 2015. Accès à la propriété aides FSL et FAAD. Participation aux classes découvertes années 2015/2016. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

30/06/2015

Sujets abordés : Présentation pour information d'un projet de commune nouvelle avec Baume-les-Dames par le cabinet STRATORIAL FINANCES. Répartition du F.P.I.C . Modification des statuts CCPB
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