Réunion publique carte communale

La commune de Fourbanne a prescrit l’élaboration d’une carte communale le 2 juillet 2018. La carte communale délimite les secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, hors exceptions prévues par la loi. Les études réalisées dans le cadre d...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2022

Sujets abordés : 1 Tour de garde Election Législative 2 Abri Mémoire 3 Carte Communale 4 Divers : Achat terrain Communal - Vente des CEE - Retour Miroir - Recensement Population 2023 - Transfert Compétence Assainissement - Chemin du Moulin - Espaces Verts
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Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022

Sujets abordés : Tour de Garde Election Présidentielle Abri Mémoire Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Compte rendu du Conseil Municipal du 7 Octobre 2021

Sujets abordés : Projet de l'aménagement de la place vers l'abri mémoire Affouage 2021 Nomination d'un référent Ambroisie Divers : Expertise chalet Lavallée, Antenne 4 G, Carte communale, Devis saut de Gamache, Vidange station d'épuration, Mariage du 14/08/2021, Escaliers, Subvention pour la chaudière
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Approbation du compte rendu du 14 janvier 2021 Compte administratif 2020 et Approbation du compte de gestion 2020 Budget primitif 2021 : vote des 2 taxes communales - redevance assainissement - carte jeunes 2021/2022 - vote budget primitif Divers : carte communale - arbre du tunnel - coupure d'électricité - élections régionales et départementales
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Approbation du compte rendu du 27 octobre 2020 (avec ajout précisions sur la carte communale) Etat des décisions du maire concernant le changement de la chaudière de la mairie Convention avec le service d'assistance technique dans le domaine de l'eau (SATE) Site internet Affouage 2021/2022 Divers : Carte communale, coupure d'électricité, poteau d'incendie
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