Carte communale

Sujets abordés : SIVU FGS SUBVENTIONS DEVIS SAS SOCIE DIVERS
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Sujets abordés : Carte Communale Divers :
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Le dossier d’enquête publique de la carte communale est désormais disponible. Consulter le dossier de la Carte Communale Lire la suite...

Sujets abordés : 1 Place de l'abri mémoire 2 Approbation du montant des attributions de compensation définitives 2022 3 Agent recenseur '4 Divers : devis chemin communal, miroir, lampadaires - Carte communale - Chats errants - Marché de Noël - Repas des anciens
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La commune de Fourbanne a prescrit l’élaboration d’une carte communale le 2 juillet 2018. La carte communale délimite les secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, hors exceptions prévues par la loi. Les études réalisées dans le cadre d...
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Sujets abordés : 1 Tour de garde Election Législative 2 Abri Mémoire 3 Carte Communale 4 Divers : Achat terrain Communal - Vente des CEE - Retour Miroir - Recensement Population 2023 - Transfert Compétence Assainissement - Chemin du Moulin - Espaces Verts
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Sujets abordés : Approbation du compte de gestion 2021 et Compte Administratif 2021 Budget Primitif 2022 Vote des 2 Taxes Communales Redevance assainissement Vote du budget Divers
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Sujets abordés : Tour de Garde Election Présidentielle Abri Mémoire Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Sujets abordés : Carte communale Saut de Gamache Divers : Déchets verts - Cabinet Reynaud - Chalet Lavallée - Place de l'abri mémoire
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Sujets abordés : Approbation du montant des attributions de compensations 2021 définitives Mise en place de la nomenclature M57 à compter de janvier 2022 Noël 2021 Divers : carte communale - antenne - pierres
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