Sujets abordés :
Carte Communale
Divers :
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Enquête Publique sur la Carte Communale de Fourbanne disponible
Le dossier d’enquête publique de la carte communale est désormais disponible. Consulter le dossier de la Carte Communale Lire la suite...
Compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Sujets abordés :
1 Place de l'abri mémoire
2 Approbation du montant des attributions de compensation définitives 2022
3 Agent recenseur
'4 Divers : devis chemin communal, miroir, lampadaires - Carte communale - Chats errants - Marché de Noël - Repas des anciens
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Rappel ... Réunion publique carte communale le 9 septembre à 20h30
La commune de Fourbanne a prescrit l’élaboration d’une carte communale le 2 juillet 2018. La carte communale délimite les secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, hors exceptions prévues par la loi.
Les études réalisées dans le cadre d...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2022
Sujets abordés :
1 Tour de garde Election Législative
2 Abri Mémoire
3 Carte Communale
4 Divers : Achat terrain Communal - Vente des CEE - Retour Miroir - Recensement Population 2023 - Transfert Compétence Assainissement - Chemin du Moulin - Espaces Verts
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Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2022
Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2021 et Compte Administratif 2021
Budget Primitif 2022
Vote des 2 Taxes Communales
Redevance assainissement
Vote du budget
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022
Sujets abordés :
Tour de Garde Election Présidentielle
Abri Mémoire
Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Compte rendu du Conseil Municipal du 6 janvier 2022
Sujets abordés :
Carte communale
Saut de Gamache
Divers : Déchets verts - Cabinet Reynaud - Chalet Lavallée - Place de l'abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2021
Sujets abordés :
Approbation du montant des attributions de compensations 2021 définitives
Mise en place de la nomenclature M57 à compter de janvier 2022
Noël 2021
Divers : carte communale - antenne - pierres
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Compte rendu du Conseil Municipal du 7 Octobre 2021
Sujets abordés :
Projet de l'aménagement de la place vers l'abri mémoire
Affouage 2021
Nomination d'un référent Ambroisie
Divers : Expertise chalet Lavallée, Antenne 4 G, Carte communale, Devis saut de Gamache, Vidange station d'épuration, Mariage du 14/08/2021, Escaliers, Subvention pour la chaudière
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