Compte rendu du Conseil Municipal

25/10/2019

Sujets abordés : Convention TDF. Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020. Organisation et budget de Noël. ONF. Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives. Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal

15/02/2019

Sujets abordés : Aménagement de la place de l'abri mémoire. Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C. Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres. ONF. Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal

12/09/2016

Sujets abordés : Intervention de l'ONF pour la présentation du document forestier. Chemin de SECHIN. Décision modificative budget 2016,Composition du conseil communautaire de la CCPB,Adhésion au service commun du secrétariat comptable de la CCPB,Approbation des statuts du Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond. Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond. Suivi des projets communaux. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

29/06/2016

Sujets abordés : Présentation de l'association L'écoferme des Flonflons. Décision modificative budget 2016. Périmètre du nouveau syndicat des Planchottes. Nomination d'un coordonnateur communal. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

02/10/2015

Sujets abordés : Intervention de l'ONF. Avancement des projets en cours pour 2015. Accès à la propriété aides FSL et FAAD. Participation aux classes découvertes années 2015/2016. Divers
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