Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2022 et Compte Administratif 2022
Budget Primitif 2023
• Vote des 3 Taxes Communales
• Vote du budget
ONF : Etat d'Assiette des coupes pour 2023
Cartes Avantages Jeunes
Bail de Chasse
Commission Syndicale Des Planchottes
Place de l'abri mémoire
Divers : employé communal
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Sujets abordés :
Convention de mission d'accompagnement du maître d'oeuvre (CAUE)
Renouvellement des baux communaux
Noël 2022
Divers : brioches ADAPEI - appartement Habitat 25 - Miroir - demande devis - Sinistre lampadaire - ONF - Nuisances sonores - rappels
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Sujets abordés :
ONF
Abri mémoire
SYDET
Divers : barrière du saut de Gamache, élection présidentielles, élections législatives
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Sujets abordés :
Convention TDF.
Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020.
Organisation et budget de Noël.
ONF.
Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives.
Divers.
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Sujets abordés :
Aménagement de la place de l'abri mémoire.
Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C.
Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres.
ONF.
Divers.
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Sujets abordés :
Intervention de l'ONF pour la présentation du document d'aménagement forestier.
Organisation et budget de Noël 2016.
Divers
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Sujets abordés :
Intervention de l'ONF pour la présentation du document forestier.
Chemin de SECHIN.
Décision modificative budget 2016,Composition du conseil communautaire de la CCPB,Adhésion au service commun du secrétariat comptable de la CCPB,Approbation des statuts du Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Suivi des projets communaux.
Divers
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Sujets abordés :
Présentation de l'association L'écoferme des Flonflons.
Décision modificative budget 2016.
Périmètre du nouveau syndicat des Planchottes.
Nomination d'un coordonnateur communal.
Divers
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Sujets abordés :
Intervention de l'ONF.
Avancement des projets en cours pour 2015.
Accès à la propriété aides FSL et FAAD.
Participation aux classes découvertes années 2015/2016.
Divers
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