CLECT

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Association Semons l'espoir. Approbation du rapport de la CLECT. Attribution de compensation 2017. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames. Organisation et budget de Noël 2017. Demande de location de terrain pour projet pylône. Affouage 2017/2018. Divers
Lire la suite...

Sujets abordés : Approbation du rapport de la Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Décision modificative budget 2015. Orientation budgétaire 2016. Divers
Lire la suite...

Sujets abordés : Approbation du rapport de la CLECT. Décision modificative du budget 2014. Orientation budgétaire 2015. Elections départementales. Enquête auprès des habitants. Divers
Lire la suite...