Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Renouvellement de la commission municipale des impôts directs
Commission locale d'évaluation des charges transférées
Titulaire : JOURNOT Laëtitia - Suppléant : VENDOLA-PETREMENT Maria
Divers
Place du village
Approbation de...
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Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Association Semons l'espoir.
Approbation du rapport de la CLECT.
Attribution de compensation 2017.
Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames.
Organisation et budget de Noël 2017.
Demande de location de terrain pour projet pylône.
Affouage 2017/2018.
Divers
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Sujets abordés :
Approbation du rapport de la Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
Décision modificative budget 2015.
Orientation budgétaire 2016.
Divers
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Sujets abordés :
Approbation du rapport de la CLECT.
Décision modificative du budget 2014.
Orientation budgétaire 2015.
Elections départementales.
Enquête auprès des habitants.
Divers
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