CCDB

Inscriptions scolaires rentrée 2022 entre le 14 mars et le 30 avril 2022 Télécharger le document au format PDF
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Prêt gratuit d'une mallette énergie pour faire des économies d'eau, d'électricité et de chauffage. Elle est composée d'une caméra thermique, d'un thermo-hygromètre, de 2 wattmètres, de débitmètres
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Sujets abordés : Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives Transfert de compétence PLU et CCDB Renouvellement de la CCID Carte communale Organisation et budget de Noël Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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Sujets abordés : Convention TDF. Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020. Organisation et budget de Noël. ONF. Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives. Divers.
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Sujets abordés : Aménagement de la place de l'abri mémoire. Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C. Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres. ONF. Divers.
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Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB. Adhésion à l'Agence Technique Départementale. Suivi des projets communaux. Repas des anciens. Divers
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