CCDB Service civique

02/08/2023

La Communauté de Communes du Doubs Baumois propose deux missions de service civique à compter de la rentrée 2023 : 1 mission au service Info Jeunes pour l’animation du Conseil Communautaire des Jeunes 1 mission au service transition énergétique pour la promotion des gestes éco-citoyens
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Compte rendu du Conseil Municipal

27/10/2020

Sujets abordés : Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives Transfert de compétence PLU et CCDB Renouvellement de la CCID Carte communale Organisation et budget de Noël Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal

25/10/2019

Sujets abordés : Convention TDF. Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020. Organisation et budget de Noël. ONF. Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives. Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal

15/02/2019

Sujets abordés : Aménagement de la place de l'abri mémoire. Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C. Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres. ONF. Divers.
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