Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives Transfert de compétence PLU et CCDB Renouvellement de la CCID Carte communale Organisation et budget de Noël Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Convention TDF. Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020. Organisation et budget de Noël. ONF. Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives. Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Aménagement de la place de l'abri mémoire. Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C. Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres. ONF. Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB. Adhésion à l'Agence Technique Départementale. Suivi des projets communaux. Repas des anciens. Divers
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