Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la séance précédente
Renouvellement de la commission municipale des impôts directs
Commission locale d'évaluation des charges transférées
Titulaire : JOURNOT Laëtitia - Suppléant : VENDOLA-PETREMENT Maria
Divers
Place du village
Approbation de...
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Sujets abordés :
Approbation du montant des attributions de compensations 2021 définitives
Mise en place de la nomenclature M57 à compter de janvier 2022
Noël 2021
Divers : carte communale - antenne - pierres
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Sujets abordés :
Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives
Transfert de compétence PLU et CCDB
Renouvellement de la CCID
Carte communale
Organisation et budget de Noël
Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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