Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022

01/04/2022

Sujets abordés : Tour de Garde Election Présidentielle Abri Mémoire Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Compte rendu du Conseil Municipal

30/06/2015

Sujets abordés : Présentation pour information d'un projet de commune nouvelle avec Baume-les-Dames par le cabinet STRATORIAL FINANCES. Répartition du F.P.I.C . Modification des statuts CCPB
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