Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022

Sujets abordés : Tour de Garde Election Présidentielle Abri Mémoire Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Compte rendu du Conseil Municipal du 7 Octobre 2021

Sujets abordés : Projet de l'aménagement de la place vers l'abri mémoire Affouage 2021 Nomination d'un référent Ambroisie Divers : Expertise chalet Lavallée, Antenne 4 G, Carte communale, Devis saut de Gamache, Vidange station d'épuration, Mariage du 14/08/2021, Escaliers, Subvention pour la chaudière
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Approbation du compte rendu du 27 octobre 2020 (avec ajout précisions sur la carte communale) Etat des décisions du maire concernant le changement de la chaudière de la mairie Convention avec le service d'assistance technique dans le domaine de l'eau (SATE) Site internet Affouage 2021/2022 Divers : Carte communale, coupure d'électricité, poteau d'incendie
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Association Semons l'espoir. Approbation du rapport de la CLECT. Attribution de compensation 2017. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames. Organisation et budget de Noël 2017. Demande de location de terrain pour projet pylône. Affouage 2017/2018. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Constitution d'une Commission Syndicale des Planchottes. Nomination d'un référent ambroisie. Suivi des projets communaux. Affouage 2017/2018. Demande de la famille LAURENT. Divers
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