Sujets abordés :
Carte Communale
Divers :
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Compte rendu du Conseil Municipal du 05 avril 2023
Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2022 et Compte Administratif 2022
Budget Primitif 2023
• Vote des 3 Taxes Communales
• Vote du budget
ONF : Etat d'Assiette des coupes pour 2023
Cartes Avantages Jeunes
Bail de Chasse
Commission Syndicale Des Planchottes
Place de l'abri mémoire
Divers : employé communal
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Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Sujets abordés :
1 Place de l'abri mémoire
2 Divers : stationnement gênant - lampadaires - recensement - arbre
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Compte rendu du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
Sujets abordés :
1 Place de l'abri mémoire
2 Approbation du montant des attributions de compensation définitives 2022
3 Agent recenseur
'4 Divers : devis chemin communal, miroir, lampadaires - Carte communale - Chats errants - Marché de Noël - Repas des anciens
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Compte rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2022
Sujets abordés :
Convention de mission d'accompagnement du maître d'oeuvre (CAUE)
Renouvellement des baux communaux
Noël 2022
Divers : brioches ADAPEI - appartement Habitat 25 - Miroir - demande devis - Sinistre lampadaire - ONF - Nuisances sonores - rappels
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Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2022
Sujets abordés :
1 Tour de garde Election Législative
2 Abri Mémoire
3 Carte Communale
4 Divers : Achat terrain Communal - Vente des CEE - Retour Miroir - Recensement Population 2023 - Transfert Compétence Assainissement - Chemin du Moulin - Espaces Verts
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Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2022
Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2021 et Compte Administratif 2021
Budget Primitif 2022
Vote des 2 Taxes Communales
Redevance assainissement
Vote du budget
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022
Sujets abordés :
Tour de Garde Election Présidentielle
Abri Mémoire
Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2022
Sujets abordés :
ONF
Abri mémoire
SYDET
Divers : barrière du saut de Gamache, élection présidentielles, élections législatives
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Compte rendu du Conseil Municipal du 6 janvier 2022
Sujets abordés :
Carte communale
Saut de Gamache
Divers : Déchets verts - Cabinet Reynaud - Chalet Lavallée - Place de l'abri mémoire
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