SUJETS ABORDES
Convention d'Exploitation Groupée de Bois
Approbation du montant des attributions de compensation 2023 définitives
Place de l'abri mémoire
Noël 2023
Divers (marché de Noël, achat d'un projecteur, liste électorale)
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Sujets abordés :
SIVU FGS
SUBVENTIONS
DEVIS SAS SOCIE
DIVERS
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Sujets abordés :
Carte Communale
Divers :
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Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2022 et Compte Administratif 2022
Budget Primitif 2023
• Vote des 3 Taxes Communales
• Vote du budget
ONF : Etat d'Assiette des coupes pour 2023
Cartes Avantages Jeunes
Bail de Chasse
Commission Syndicale Des Planchottes
Place de l'abri mémoire
Divers : employé communal
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Sujets abordés :
1 Place de l'abri mémoire
2 Divers : stationnement gênant - lampadaires - recensement - arbre
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Sujets abordés :
1 Place de l'abri mémoire
2 Approbation du montant des attributions de compensation définitives 2022
3 Agent recenseur
'4 Divers : devis chemin communal, miroir, lampadaires - Carte communale - Chats errants - Marché de Noël - Repas des anciens
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Sujets abordés :
Convention de mission d'accompagnement du maître d'oeuvre (CAUE)
Renouvellement des baux communaux
Noël 2022
Divers : brioches ADAPEI - appartement Habitat 25 - Miroir - demande devis - Sinistre lampadaire - ONF - Nuisances sonores - rappels
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Sujets abordés :
1 Tour de garde Election Législative
2 Abri Mémoire
3 Carte Communale
4 Divers : Achat terrain Communal - Vente des CEE - Retour Miroir - Recensement Population 2023 - Transfert Compétence Assainissement - Chemin du Moulin - Espaces Verts
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Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2021 et Compte Administratif 2021
Budget Primitif 2022
Vote des 2 Taxes Communales
Redevance assainissement
Vote du budget
Divers
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Sujets abordés :
Tour de Garde Election Présidentielle
Abri Mémoire
Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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