Élections sénatoriales

Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance précédente Election des délégués aux sénatoriales CR CM 5 JUIN 2026.pdf Lire la suite...

Le Conseil municipal de la Commune de FOURBANNE se réunira en mairie le vendredi 5 juin à 20h ORDRE DU JOUR : Élections sénatoriales Convocation 5 juin 2026.pdf Arrêté.pdf
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Sujets abordés : Election sénatoriale. Location de l'ancienne mairie. Divers : délégation du conseil municipal au maire. Formulaire pour les adjoints. Indemnités des élus
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Sujets abordés : Accès à la propriété aides FSL et FAAD. Elections sénatoriales du 28/09/2014. Commission communale des impôts directs. Indemnité de conseil pour le comptable du trésor pour la durée du mandat. Enquête publique relative à l'implantation du parc éolien Vaîte et Bussière. Avancement des projets 2014. Divers
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Sujets abordés : Elections sénatoriales. Comptes rendus des réunions des différentes commissions. Participation aux classes découvertes année scolaire 2014-2015. Enquête publique relative à l'implantation du parc éolien. Questions diverses
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