A l'ordre du jour
Le Conseil municipal de la Commune de FOURBANNE se réunira en Mairie le Jeudi 9 Novembre à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
Convention d'Exploitation Groupée de Bois
Approbation du montant des attributions de compensation 2023 définitives
Place de l'abri mémoire
Noël 2023
Divers
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 14 septembre 2023 à 20h00
A l'ordre du jour
SIVU FGS (syndicat intercommunal à vocation unique)
SUBVENTIONS
DEVIS SAS SOCIE
DIVERS
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CCDB Service civique
La Communauté de Communes du Doubs Baumois propose deux missions de service civique à compter de la rentrée 2023 :
1 mission au service Info Jeunes pour l’animation du Conseil Communautaire des Jeunes
1 mission au service transition énergétique pour la promotion des gestes éco-citoyens
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 11 Mai 2023 à 20h30
A l'ordre du jour
Carte Communale
Divers
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CCDB Inscriptions scolaires rentrée 2023
Inscriptions scolaires rentrée 2023 pour Baume les Dames entre le 13 avril au 14 mai 2023
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 5 avril 2023 à 20h
A l'ordre du jour
Approbation du compte de gestion 2022 et Compte Administratif 2022
Budget Primitif 2023
• Vote des 3 Taxes Communales
• Vote du budget
ONF : Etat d'Assiette des coupes pour 2023
Cartes Avantages Jeunes
Bail de Chasse
Commission Syndicale Des Planchottes
Place de l'abri mémoire
Divers
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Enquête Publique sur la Carte Communale de Fourbanne disponible
Le dossier d’enquête publique de la carte communale est désormais disponible. Consulter le dossier de la Carte Communale Lire la suite...
Calendrier des collectes 2023
Calendrier des collectes sur la commune de Fourbanne
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 15 décembre à 20h30
A l'ordre du jour
1 Place de l'Abri mémoire
2 Divers
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 14 novembre à 19h30
A l'ordre du jour
1 Place de l'Abri mémoire
2 Approbation du montant des attributions de compensation 2022 définitives
3 Agent recenseur
4 Divers
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