Le Conseil municipal de la Commune de FOURBANNE se réunira en Mairie jeudi 26 septembre à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
Validation des Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER)
TDF
Devis Entreprise GAUROIS
Place du Village
Divers
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Ressourcerie à Laissey
Nouveau à Laissey depuis le 14 septembre ...
Ouverture d'une ressourcerie tous les samedis de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 13 Mai 2024 à 20h00
Le Conseil municipal de la Commune de FOURBANNE se réunira en Mairie lundi 13 mai à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
1.Elections Européennes
Place du village
Divers
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Calendrier des collectes 2024
Calendrier des collectes sur la commune de Fourbanne
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 9 Novembre 2023 à 20h00
A l'ordre du jour
Le Conseil municipal de la Commune de FOURBANNE se réunira en Mairie le Jeudi 9 Novembre à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
Convention d'Exploitation Groupée de Bois
Approbation du montant des attributions de compensation 2023 définitives
Place de l'abri mémoire
Noël 2023
Divers
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 14 septembre 2023 à 20h00
A l'ordre du jour
SIVU FGS (syndicat intercommunal à vocation unique)
SUBVENTIONS
DEVIS SAS SOCIE
DIVERS
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CCDB Service civique
La Communauté de Communes du Doubs Baumois propose deux missions de service civique à compter de la rentrée 2023 :
1 mission au service Info Jeunes pour l’animation du Conseil Communautaire des Jeunes
1 mission au service transition énergétique pour la promotion des gestes éco-citoyens
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 11 Mai 2023 à 20h30
A l'ordre du jour
Carte Communale
Divers
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CCDB Inscriptions scolaires rentrée 2023
Inscriptions scolaires rentrée 2023 pour Baume les Dames entre le 13 avril au 14 mai 2023
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Prochaine réunion du Conseil Municipal le 5 avril 2023 à 20h
A l'ordre du jour
Approbation du compte de gestion 2022 et Compte Administratif 2022
Budget Primitif 2023
• Vote des 3 Taxes Communales
• Vote du budget
ONF : Etat d'Assiette des coupes pour 2023
Cartes Avantages Jeunes
Bail de Chasse
Commission Syndicale Des Planchottes
Place de l'abri mémoire
Divers
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