Le Conseil municipal de la Commune de FOURBANNE se réunira en Mairie le mardi 9 avril à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
ONF Affouage
Compte Administratif 2023 et approbation du compte de gestion 2023
Budget Primitif 2024
Taxes Communales
subvention participation aux classes découvertes
Cartes Avantages Jeunes
Divers
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Calendrier des collectes sur la commune de Fourbanne
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A l'ordre du jour
Le Conseil municipal de la Commune de FOURBANNE se réunira en Mairie le Jeudi 9 Novembre à 20 heures
ORDRE DU JOUR :
Convention d'Exploitation Groupée de Bois
Approbation du montant des attributions de compensation 2023 définitives
Place de l'abri mémoire
Noël 2023
Divers
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A l'ordre du jour
SIVU FGS (syndicat intercommunal à vocation unique)
SUBVENTIONS
DEVIS SAS SOCIE
DIVERS
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La Communauté de Communes du Doubs Baumois propose deux missions de service civique à compter de la rentrée 2023 :
1 mission au service Info Jeunes pour l’animation du Conseil Communautaire des Jeunes
1 mission au service transition énergétique pour la promotion des gestes éco-citoyens
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A l'ordre du jour
Carte Communale
Divers
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Inscriptions scolaires rentrée 2023 pour Baume les Dames entre le 13 avril au 14 mai 2023
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A l'ordre du jour
Approbation du compte de gestion 2022 et Compte Administratif 2022
Budget Primitif 2023
• Vote des 3 Taxes Communales
• Vote du budget
ONF : Etat d'Assiette des coupes pour 2023
Cartes Avantages Jeunes
Bail de Chasse
Commission Syndicale Des Planchottes
Place de l'abri mémoire
Divers
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Le dossier d’enquête publique de la carte communale est désormais disponible. Consulter le dossier de la Carte Communale Lire la suite...
Calendrier des collectes sur la commune de Fourbanne
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