Sujets abordés :
1 Tour de garde Election Législative
2 Abri Mémoire
3 Carte Communale
4 Divers : Achat terrain Communal - Vente des CEE - Retour Miroir - Recensement Population 2023 - Transfert Compétence Assainissement - Chemin du Moulin - Espaces Verts
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Sujets abordés :
Budget primitif 2020.
Organisation du conseil.
Divers : location de l'ancienne mairie. Abri mémoire
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Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2019 et du Compte Administratif 2019.
Divers
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Sujets abordés :
Convention TDF.
Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020.
Organisation et budget de Noël.
ONF.
Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives.
Divers.
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Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2018 et Compte Administratif 2018.
Budget Primitif 2019.
Divers
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Sujets abordés :
Attribution de compensation 2018.
Organisation et Budget de Noël.
Divers
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Sujets abordés :
Avancement des projets en cours pour 2018.
Compte Administratif 2017 et approbation du compte de gestion 2017.
Budget Primitif 2018.
Divers
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Sujets abordés :
Commission syndicale.
Orientation budgétaire 2018.
Divers
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Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB.
Adhésion à l'Agence Technique Départementale.
Suivi des projets communaux.
Repas des anciens.
Divers
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Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Association Semons l'espoir.
Approbation du rapport de la CLECT.
Attribution de compensation 2017.
Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames.
Organisation et budget de Noël 2017.
Demande de location de terrain pour projet pylône.
Affouage 2017/2018.
Divers
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