Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Convention TDF. Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020. Organisation et budget de Noël. ONF. Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives. Divers.
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB. Adhésion à l'Agence Technique Départementale. Suivi des projets communaux. Repas des anciens. Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Association Semons l'espoir. Approbation du rapport de la CLECT. Attribution de compensation 2017. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames. Organisation et budget de Noël 2017. Demande de location de terrain pour projet pylône. Affouage 2017/2018. Divers
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