Sujets abordés :
Urbanisme.
Place de l'abri mémoire.
Affouage.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Urbanisme.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Urbanisme.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Natura 2000.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Avancement des projets en cours pour 2018.
Compte Administratif 2017 et approbation du compte de gestion 2017.
Budget Primitif 2018.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Commission syndicale.
Orientation budgétaire 2018.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB.
Adhésion à l'Agence Technique Départementale.
Suivi des projets communaux.
Repas des anciens.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Association Semons l'espoir.
Approbation du rapport de la CLECT.
Attribution de compensation 2017.
Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames.
Organisation et budget de Noël 2017.
Demande de location de terrain pour projet pylône.
Affouage 2017/2018.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Constitution d'une Commission Syndicale des Planchottes.
Nomination d'un référent ambroisie.
Suivi des projets communaux.
Affouage 2017/2018.
Demande de la famille LAURENT.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Dissolution CCAS.
Suivi des projets communaux.
Divers
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