Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives Transfert de compétence PLU et CCDB Renouvellement de la CCID Carte communale Organisation et budget de Noël Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal

Sujets abordés : Aménagement de la place de l'abri mémoire. Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C. Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres. ONF. Divers.
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