Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022

01/04/2022

Sujets abordés : Tour de Garde Election Présidentielle Abri Mémoire Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Compte rendu du Conseil Municipal du 7 Octobre 2021

12/10/2021

Sujets abordés : Projet de l'aménagement de la place vers l'abri mémoire Affouage 2021 Nomination d'un référent Ambroisie Divers : Expertise chalet Lavallée, Antenne 4 G, Carte communale, Devis saut de Gamache, Vidange station d'épuration, Mariage du 14/08/2021, Escaliers, Subvention pour la chaudière
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Compte rendu du Conseil Municipal

27/10/2020

Sujets abordés : Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives Transfert de compétence PLU et CCDB Renouvellement de la CCID Carte communale Organisation et budget de Noël Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal

15/02/2019

Sujets abordés : Aménagement de la place de l'abri mémoire. Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C. Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres. ONF. Divers.
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