Sujets abordés :
Site Internet
Préparations des élections départementales et régionales
Divers : carte communale - Nettoyage du village - Motards pour soutenir Noe - Abri mémoire
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Sujets abordés :
Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives
Transfert de compétence PLU et CCDB
Renouvellement de la CCID
Carte communale
Organisation et budget de Noël
Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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Sujets abordés :
Budget primitif 2020.
Organisation du conseil.
Divers : location de l'ancienne mairie. Abri mémoire
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Sujets abordés :
Place de l'abri mémoire achat parcelle AB93.
Projet TDF.
Divers
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Sujets abordés :
Aménagement de la place de l'abri mémoire.
Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C.
Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres.
ONF.
Divers.
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Sujets abordés :
Urbanisme.
Place de l'abri mémoire.
Affouage.
Divers
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