Sujets abordés :
Election sénatoriale.
Location de l'ancienne mairie.
Divers : délégation du conseil municipal au maire.
Formulaire pour les adjoints.
Indemnités des élus
Lire la suite...
Sujets abordés :
Elections du maire et des adjoints
Lire la suite...
Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2019 et du Compte Administratif 2019.
Divers
Lire la suite...
Sujets abordés :
Préparation des élections municipales.
Questions diverses
Lire la suite...
Sujets abordés :
Convention TDF.
Modification des statuts de la CCDB pour application après le renouvellement des conseils municipaux de 2020.
Organisation et budget de Noël.
ONF.
Approbation du montant des attributions de compensation 2019 définitives.
Divers.
Lire la suite...
Sujets abordés :
Projet TDF.
Convention pour le service d'assistance dans le domaine de l'eau (sate).
Entretien forestier.
Divers
Lire la suite...
Sujets abordés :
Place de l'abri mémoire achat parcelle AB93.
Projet TDF.
Divers
Lire la suite...
Sujets abordés :
Approbation du compte de gestion 2018 et Compte Administratif 2018.
Budget Primitif 2019.
Divers
Lire la suite...
Sujets abordés :
Aménagement de la place de l'abri mémoire.
Contrat de territoire avec le Département du Doubs 2018-2021 P@C.
Adhésion au règlement général de protection des données (RGDP) de l'ADAT : proposition d'adhésion groupée pour la CCDB et ses communes membres.
ONF.
Divers.
Lire la suite...
Sujets abordés :
Attribution de compensation 2018.
Organisation et Budget de Noël.
Divers
Lire la suite...