Sujets abordés :
Tour de Garde Election Présidentielle
Abri Mémoire
Divers (carte communale - échange d'affouage - demande acquisition de terrain communal AB70 et AB71 - autorisation de dépôts de déchets verts - arbres tombés ZA52 - AB169 - AB170 - miroir au croisement de la rue du Doubs et du chemin du Moulin - Antenne - Propreté de l'abri mémoire - Association de chasse - Fleurissement du village - Ukraine)
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Compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2022
Sujets abordés :
ONF
Abri mémoire
SYDET
Divers : barrière du saut de Gamache, élection présidentielles, élections législatives
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Compte rendu du Conseil Municipal du 6 janvier 2022
Sujets abordés :
Carte communale
Saut de Gamache
Divers : Déchets verts - Cabinet Reynaud - Chalet Lavallée - Place de l'abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2021
Sujets abordés :
Approbation du montant des attributions de compensations 2021 définitives
Mise en place de la nomenclature M57 à compter de janvier 2022
Noël 2021
Divers : carte communale - antenne - pierres
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Compte rendu du Conseil Municipal du 7 Octobre 2021
Sujets abordés :
Projet de l'aménagement de la place vers l'abri mémoire
Affouage 2021
Nomination d'un référent Ambroisie
Divers : Expertise chalet Lavallée, Antenne 4 G, Carte communale, Devis saut de Gamache, Vidange station d'épuration, Mariage du 14/08/2021, Escaliers, Subvention pour la chaudière
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Site Internet
Préparations des élections départementales et régionales
Divers : carte communale - Nettoyage du village - Motards pour soutenir Noe - Abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Approbation du compte rendu du 14 janvier 2021
Compte administratif 2020 et Approbation du compte de gestion 2020
Budget primitif 2021 : vote des 2 taxes communales - redevance assainissement - carte jeunes 2021/2022 - vote budget primitif
Divers : carte communale - arbre du tunnel - coupure d'électricité - élections régionales et départementales
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Approbation du compte rendu du 27 octobre 2020 (avec ajout précisions sur la carte communale)
Etat des décisions du maire concernant le changement de la chaudière de la mairie
Convention avec le service d'assistance technique dans le domaine de l'eau (SATE)
Site internet
Affouage 2021/2022
Divers : Carte communale, coupure d'électricité, poteau d'incendie
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Approbation du montant des attributions de compensation 2020 définitives
Transfert de compétence PLU et CCDB
Renouvellement de la CCID
Carte communale
Organisation et budget de Noël
Divers : station d'épuration, diagnostic énergétique et location de l'ancienne mairie, déchets verts, site internet de Fourbanne, abri mémoire
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Compte rendu du Conseil Municipal
Sujets abordés :
Budget primitif 2020.
Organisation du conseil.
Divers : location de l'ancienne mairie. Abri mémoire
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