Comptes-rendus du conseil municipal

Sujets abordés : Avancement des projets en cours pour 2018. Compte Administratif 2017 et approbation du compte de gestion 2017. Budget Primitif 2018. Divers
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Sujets abordés : Commission syndicale. Orientation budgétaire 2018. Divers
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Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Demande d'adhésion de la commune de Rillans à la CCDB. Adhésion à l'Agence Technique Départementale. Suivi des projets communaux. Repas des anciens. Divers
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Sujets abordés : Décision modificative budget 2017. Association Semons l'espoir. Approbation du rapport de la CLECT. Attribution de compensation 2017. Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames. Organisation et budget de Noël 2017. Demande de location de terrain pour projet pylône. Affouage 2017/2018. Divers
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Sujets abordés : Constitution d'une Commission Syndicale des Planchottes. Nomination d'un référent ambroisie. Suivi des projets communaux. Affouage 2017/2018. Demande de la famille LAURENT. Divers
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Sujets abordés : Dissolution CCAS. Suivi des projets communaux. Divers
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Sujets abordés : Compte Administratif 2016 et approbation du compte de gestion 2016. Budget Primitif 2017. Divers
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Sujets abordés : Eglise de Grosbois. Affouage 2017-2018. Orientation budgétaire 2017. Divers
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Sujets abordés : Intervention de l'ONF pour la présentation du document d'aménagement forestier. Organisation et budget de Noël 2016. Divers
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Sujets abordés : Délibération pour encaissement des règlements de sinistre. SYDED. Indemnité de conseil du receveur municipal année 2016. Convention service d'assistance technique dans le domaine de l'eau (SAT). Recomposition du conseil communautaire de la CCPB. Modifications des statuts CCPB. Divers
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