Sujets abordés :
Intervention de l'ONF.
Avancement des projets en cours pour 2015.
Accès à la propriété aides FSL et FAAD.
Participation aux classes découvertes années 2015/2016.
Divers
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Sujets abordés :
Présentation pour information d'un projet de commune nouvelle avec Baume-les-Dames par le cabinet STRATORIAL FINANCES.
Répartition du F.P.I.C .
Modification des statuts CCPB
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Sujets abordés :
Orientation éclairage public.
Acquisition des parcelles le long de la vélo route.
Décision modificative Budget 2015.
Suivi des projets communaux.
Divers
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Sujets abordés :
Cartes avantages jeunes.
Nettoyage du village.
Participation classes découvertes année scolaire 2015/2016.
Réfection du chemin de Sechin.
Divers.
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Sujets abordés :
Intervention de Mr MARTHEY maire de Baume-les-Dames.
Compte administratif 2014.
Compte de gestion 2014.
Budget primitif 2015.
Divers
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Sujets abordés :
Approbation du rapport de la CLECT.
Décision modificative du budget 2014.
Orientation budgétaire 2015.
Elections départementales.
Enquête auprès des habitants.
Divers
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Sujets abordés :
Redevance assainissement.
Divers
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Sujets abordés :
Indemnité compensatrice de perte de ressources A.C.C.A..
Organisation et budget de Noël 2014.
Redevance assainissement et SPANC.
Divers
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Sujets abordés :
Accès à la propriété aides FSL et FAAD.
Elections sénatoriales du 28/09/2014.
Commission communale des impôts directs.
Indemnité de conseil pour le comptable du trésor pour la durée du mandat.
Enquête publique relative à l'implantation du parc éolien Vaîte et Bussière.
Avancement des projets 2014.
Divers
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Sujets abordés :
Elections sénatoriales.
Comptes rendus des réunions des différentes commissions.
Participation aux classes découvertes année scolaire 2014-2015.
Enquête publique relative à l'implantation du parc éolien.
Questions diverses
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