Sujets abordés :
Décision modificative budget 2017.
Association Semons l'espoir.
Approbation du rapport de la CLECT.
Attribution de compensation 2017.
Conditions financières et patrimoniales du transfert de la ZAE Bois carré à Baume-Les-Dames.
Organisation et budget de Noël 2017.
Demande de location de terrain pour projet pylône.
Affouage 2017/2018.
Divers
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Sujets abordés :
Compte Administratif 2016 et approbation du compte de gestion 2016.
Budget Primitif 2017.
Divers
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Sujets abordés :
Intervention de l'ONF pour la présentation du document d'aménagement forestier.
Organisation et budget de Noël 2016.
Divers
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Sujets abordés :
Intervention de l'ONF pour la présentation du document forestier.
Chemin de SECHIN.
Décision modificative budget 2016,Composition du conseil communautaire de la CCPB,Adhésion au service commun du secrétariat comptable de la CCPB,Approbation des statuts du Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat des eaux de Fourbanne et Blafond.
Suivi des projets communaux.
Divers
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Sujets abordés :
Présentation de l'association L'écoferme des Flonflons.
Décision modificative budget 2016.
Périmètre du nouveau syndicat des Planchottes.
Nomination d'un coordonnateur communal.
Divers
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Sujets abordés :
Imputation aux articles 6232 et 6257.
Compte de gestion 2015.
Compte Administratif 2015.
Budget Primitif 2016.
Divers
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Sujets abordés :
Approbation du rapport de la Commission Locale d' Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
Décision modificative budget 2015.
Orientation budgétaire 2016.
Divers
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Sujets abordés :
Orientation éclairage public.
Acquisition des parcelles le long de la vélo route.
Décision modificative Budget 2015.
Suivi des projets communaux.
Divers
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Sujets abordés :
Intervention de Mr MARTHEY maire de Baume-les-Dames.
Compte administratif 2014.
Compte de gestion 2014.
Budget primitif 2015.
Divers
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Sujets abordés :
Indemnité compensatrice de perte de ressources A.C.C.A..
Organisation et budget de Noël 2014.
Redevance assainissement et SPANC.
Divers
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