Sujets abordés :

• Budget primitif 2020.
• Organisation du conseil.
• Divers : location de l'ancienne mairie. Abri mémoire

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Présents: Nathan MALFROY Mickael JUIF David CUENIN Laetitia JOURNOT Claudine MICHAMBLE, JOLY Laurence, BRANGET David, Rodolphe MULIN, Isabelle MONTENOISE

Absents excusés : Gérard MOUGEY ( procuration donné à Laëtitia JOURNOT),

Secrétaire: Claudine MICHAMBLE

La séance commence à 20h21.

Approbation du compte rendu du 10 juillet 2020
Le compte rendu est approuvé à la majorité
Claudine souhaitait qu'il soit ajouté quelques anotations

Vote 6 pour, 3 abstentions et 1 contre

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1. BUDGET PRIMITIF 2020

Le compte administratif 2019 a été voté par le conseil Municipal sortant lors de la réunion du 11 mars 2020.

Redevance assainissement

Après délibération, la redevance assainissement est maintenue à 1.60 € le m3.
Il reste toutefois quelques maisons qui ne sont pas aux normes pour l'assainissement.

Vote contre :0 Abstention : 0 Pour : 10

Subvention participation aux classes découvertes

Le Conseil Municipal décide de reconduire pour l’année scolaire 2020/2021 l’aide habituellement accordée pour les voyages scolaires

Rappel des conditions :

• Fourniture d’une attestation de l’établissement scolaire.
• Une subvention annuelle par élève
• L’aide est égale à 25% du montant de la sortie, plafonnée à 50 €

Le conseil municipal vote à l’unanimité l’aide accordée.

Vote contre : 0 Abstention : 0 Pour :10

Subvention Comité Local d'Animation

Le Maire propose une subvention de 500 € pour le CLA.
Rodolphe MULIN, Isabelle MONTENOISE, membres du Comité Local d'Animation demandent à ce que la subvention soit reportée.

Subvention Association de chasse

Après délibération, le conseil municipal propose une subvention de 60 € pour l'Association de chasse.
David BRANGET, membre de l'association ne prend pas part au vote.

Vote contre : 0 Abstention : 0 Pour : 9

Cartes jeunes 2020/2021

L’exposé du Maire entendu, le conseil municipal décide à l’unanimité de renouveler son partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse et d’offrir aux jeunes de la commune "le Pack Avantages Jeunes 2020/2021" aux conditions suivantes :

• Etre âgé de plus de 10 ans et de moins de 26 ans.
• Ne pas être salarié.

Vote contre : 0 Abstention : 0 Pour : 10

Vote du budget

Le conseil municipal approuve à l'unanimité le budget primitif 2020.

Vote contre : 0 Abstention : 0 Pour : 10

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2. ORGANISATION DU CONSEIL

2.1 Désignations du Conseil Municipal aux structures extra communales

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOUBS BAUMOIS:

Au niveau de la CCDB, le Maire est obligatoirement Titulaire et le Premier Adjoint son suppléant.

• Laëtitia JOURNOT, Titulaire
• MOUGEY Gérard, Suppléant

SICTOM: (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères).

Les membres du SICTOM sont désignés par le Conseil Communautaire. Il faut être membre titulaire pour se présenter.

• JOURNOT Laëtitia Titulaire
• JOLY Laurence Suppléant

SYNDICAT DES EAUX:

Il a été créé en août 1942, implanté à Saint-Hilaire, c’est une entreprise de type sivu (syndicat intercommunal à vocation unique), actuellement le président est Pierre ROUSSY, maire de SECHIN. Il demande 2 titulaires.

• MOUGEY Gérard, Titulaire
• CUENIN David Suppléant

SIVU DES PLANCHOTTES

C’est un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) regroupant 3 communes (Fourbanne, Grosbois et Sechin) et qui totalisent 530 habitants et qui gère uniquement l’église et le cimetière. Il souhaite 2 titulaires et 1suppléant. Le président est Jean-Pierre Pernot.

• MOUGEY Gérard Titulaire
• CUENIN DAVID Titulaire
• MALFROY Nathan Suppléant

2.2 Commissions communales

AGRICULTURE & FORET

1 titulaire, 1 suppléant

• BRANGET David Titulaire
• JUIF Mickäel Suppléant

VOIRIE, ENTRETIEN, IMMEUBLE

1 titulaire, 1 suppléant

• MOUGEY Gérard Titulaire
• MULIN Rodolphe Suppléant

LOISIRS, CULTURE, TOURISME & COMMUNICATION

1 titulaire, 2 suppléants

• MICHAMBLE Claudine Titulaire
• MALFROY Nathan Suppléant
• JOLY Laurence Suppléante
• JUIF Mickaël Suppléant

URBANISME

5 délégués

• MOUGEY Gérard
• CUENIN David
• JOLY Laurence
• MICHAMBLE Claudine
• JUIF Mickaël

FINANCES & IMPOTS

2 titulaires, 2 suppléants

• MOUGEY Gérard Titulaire
• BRANGET David Titulaire
• MULIN Rodolphe Suppléant

ASSAINISSEMENT ET PUITS DE CAPTAGE

1 titulaire, 2 suppléants

• MOUGEY Gérard , Titulaire
• CUENIN David Suppléant
• MALFROY Nathan, Suppléant

COMMISSIONS D’APPELS D’OFFRES

(commission obligatoire – 3500 habitants)

• 1 Président : JOURNOT Laëtitia
• 3 Titulaires : MOUGEY G, CUENIN D, BRANGET D,
• 3 Suppléants MULIN R, JUIF M, MICHAMBLE C

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Divers

Le maire expose au conseil municipal qu'il conviendrait de procéder à la location du logement communal au profit de Madame DEMONTROND Gaëlle ceci à compter du 1er septembre 2020 pour un montant de 450.00 € par mois avec une caution du même montant.
Le conseil municipal mandate et autorise le Maire à procéder à la location et à signer les nouveaux baux à intervenir.

La poubelle va être supprimée et une affiche sera mise pour que les personnes utilisatrices du lieu remportent leur poubelle.
Une clé sera donnée à Stéphane LAURENT pour un accès au local technqiues
Un tour de nettoyage sera organisé pour veiller à la propreté du lieu

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La séance est clôturée à 22h50.

Le MAIRE de FOURBANNE

Laëtitia JOURNOT

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