Sujets abordés :
Intervention de Mr MARTHEY maire de Baume-les-Dames.
Compte administratif 2014.
Compte de gestion 2014.
Budget primitif 2015.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
08/04/2015
Compte rendu du Conseil Municipal
31/10/2014
Sujets abordés :
Indemnité compensatrice de perte de ressources A.C.C.A..
Organisation et budget de Noël 2014.
Redevance assainissement et SPANC.
Divers
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Compte rendu du Conseil Municipal
11/04/2014
Sujets abordés :
Budget Primitif 2014,Renouvellement de la convention de suivi agronomique,Questions diverses
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Compte rendu du Conseil Municipal
13/03/2014
Sujets abordés :
Organisation des élections municipales.
Compte de gestion 2013.
Compte administratif 2013.
Questions diverses.
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